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Comment différencier un projet d’informatique ou d’ingénierie courante d’un projet de RS&DE ?

13 September 2017

Tout ingénieur ou informaticien impliqué dans un projet de développement ou d’amélioration d’un produit ou d’un procédé a à sa disposition une base de connaissances que nous appellerons pour illustrer notre propos son coffre à outils. Ce coffre à outils comprend toutes les connaissances qui lui sont accessibles telles que celles acquises de par sa formation ou son expérience, celles disponibles de l’entreprise pour laquelle il travaille ou de sources diverses telles que l’internet, les consultants et/ou les fournisseurs. Lors de la réalisation de son projet, il aura à utiliser ce coffre à outils pour résoudre les problèmes qu’il pourrait rencontrer.

Cet exercice durant lequel il utilise sa base de connaissances (ses outils) constitue la pratique courante et n’est pas admissible aux crédits d’impôt RS&DE. Advenant le cas où il se butte à un problème dont les outils accessibles ne peuvent résoudre, il fera donc face à une barrière technologique. Le travail requis pour franchir cette barrière et possiblement résoudre le problème technologique constitue le projet de RS&DE.

Face à cette barrière technologique, la solution au problème est inconnue et incertaine. Il devra alors émettre des hypothèses de solutions dont les résultats sont incertains. Pour valider ces hypothèses, il entreprendra une analyse ou une expérimentation quelconque. De cette analyse ou de cette expérimentation, il tirera des conclusions (est-ce que l’hypothèse de départ s’est avérée valide ou pas?) et fera des recommandations. Durant cette phase de travaux, la démarche entreprise devra être systématique et documentée (c’est-à-dire émission d’une hypothèse, validation de cette hypothèse par analyse ou expérimentation, analyse de résultats de tests, conclusions). En fin de projet, il aura obtenu un avancement technologique par rapport à sa base de connaissances initiales, c’est-à-dire qu’il aura une solution au problème rencontré ou sinon, il aura acquis des connaissances additionnelles (c’est-à-dire quelles sont les hypothèses qui ne fonctionnent pas).

Nous avons donc les trois éléments d’admissibilité au programme de crédits d’impôt RS&DE soit :

  • Une barrière technologique dont la solution est incertaine;
  • Une démarche systématique et documentée pour franchir cette barrière;
  • Un avancement technologique issu de la solution trouvée ou des connaissances additionnelles acquises.

PREMTEC est l’une des rares firmes de génie-conseils au Canada spécialisée uniquement dans l’assistance à la préparation de réclamations de crédits d’impôt à la recherche scientifique et au développement expérimental (RS&DE).Fondée en 1991 et regroupant aujourd’hui une solide équipe d’ingénieurs, de scientifiques et de techniciens aguerris, PREMTEC s’impose d’emblée comme la référence dans le domaine des demandes de crédits d’impôt en RS&DE au Canada.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec nous au 1-888- PREMTEC